Conseil municipal de Balaruc les Bains, mars 2011
par Isabelle Crouzet, 30 March 2011
Rendez-vous jeudi 31 mars à 18h15 salle des conseils, au rez-de-chaussée de la mairie. A l’agenda :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2011
- Liste des Décisions Municipales prises entre le 04 février 2011 et le 04 mars 2011.
- Commune : Choix du délégataire du service public d’exploitation des jeux de casino à Balaruc-les- Bains/Contrat de concession avec la Société SA CASINO DE BALARUC.
- Commune : Révision du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage.
- Commune : Classement en « commune touristique ».
- Commune : Compte Administratif 2010- Budget Principal Ville.
- Thermes : Compte Administratif 2010- Budget annexe des Thermes.
- Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe des Campings.
- Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe du Centre Nautique.
- Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe du Centre Thermoludique.
- Commune : Approbation Compte Administratif 2010 – Budget l’EPIC/Office du Tourisme.
- Commune : Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2010.
- Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget Principal de la Ville.
- Thermes : Affectation du résultat – Exercice 2010- Budget annexe des Thermes.
- Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe des Camping.
- Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe du Centre Nautique.
- Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe du Centre Thermoludique.
- Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010 – Budget de l’EPIC/Office du Tourisme
- Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget Principal Ville.
- Thermes : Décision Modificative n°1// Exercice 2011/ Budget annexe des Thermes.
- Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011 /Budget annexe des Campings.
- Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget annexe du Centre Nautique.
- Commune : Décision Modificative n°1 / Exercice 2011/ Budget Annexe du Centre Thermoludique.
- Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget de l’Epic/Office du Tourisme
- Commune : Vote des taux d’imposition pour 2011.
- Thermes : Révision base variable redevance occupation du domaine public par la Régie Thermale.
- Commune : Réaménagement emprunts garantis FDI Habitat.
- Commune : Convention Comité des Fêtes de Balaruc-les-Bains.
- Thermes : Subvention 2011 : Comité d’Entreprise.


