Conseil municipal de Balaruc les Bains, mars 2011

Rendez-vous jeudi 31 mars à 18h15 salle des conseils, au rez-de-chaussée de la mairie. A l’agenda :

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2011
  • Liste des Décisions Municipales prises entre le 04 février 2011 et le 04 mars 2011.
  1. Commune : Choix du délégataire du service public d’exploitation des jeux de casino à Balaruc-les- Bains/Contrat de concession avec la Société SA CASINO DE BALARUC.
  2. Commune : Révision du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage.
  3. Commune : Classement en « commune touristique ».
  4. Commune : Compte Administratif 2010- Budget Principal Ville.
  5. Thermes : Compte Administratif 2010- Budget annexe des Thermes.
  6. Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe des Campings.
  7. Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe du Centre Nautique.
  8. Commune : Compte Administratif 2010- Budget annexe du Centre Thermoludique.
  9. Commune : Approbation Compte Administratif 2010 – Budget l’EPIC/Office du Tourisme.
  10. Commune : Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2010.
  11. Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget Principal de la Ville.
  12. Thermes : Affectation du résultat – Exercice 2010- Budget annexe des Thermes.
  13. Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe des Camping.
  14. Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe du Centre Nautique.
  15. Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010- Budget annexe du Centre Thermoludique.
  16. Commune : Affectation du résultat de l’exercice 2010 – Budget de l’EPIC/Office du Tourisme
  17. Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget Principal Ville.
  18. Thermes : Décision Modificative n°1// Exercice 2011/ Budget annexe des Thermes.
  19. Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011 /Budget annexe des Campings.
  20. Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget annexe du Centre Nautique.
  21. Commune : Décision Modificative n°1 / Exercice 2011/ Budget Annexe du Centre Thermoludique.
  22. Commune : Décision Modificative n°1/ Exercice 2011/ Budget de l’Epic/Office du Tourisme
  23. Commune : Vote des taux d’imposition pour 2011.
  24. Thermes : Révision base variable redevance occupation du domaine public par la Régie Thermale.
  25. Commune : Réaménagement emprunts garantis FDI Habitat.
  26. Commune : Convention Comité des Fêtes de Balaruc-les-Bains.
  27. Thermes : Subvention 2011 : Comité d’Entreprise.

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