Conseil Municipal des Bains le 24 février 2011

J’habite Balaruc les Bains. Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal, jeudi 24 février, à 18h15 dans la salle des conseils, au rez de chaussée de la mairie.

- Liste des Décisions Municipales prises entre le 07 décembre 2010 et le 25 janvier 2011.

1) Commune : Convention d’assistance et de veille foncière entre l’Etablissement Public Foncier de Languedoc Roussillon et la commune de Balaruc-Les-Bains.
2) Commune : Création d’une brigade de gendarmerie autonome / Engagement de recourir au dispositif fixé par le décret n° 93-130 du 28 janvier 1993 et la circulaire du Premier Ministre.
3) Commune : Construction du centre thermo ludique : signature après négociation du protocole transactionnel avec la société SPIE en vue de l’application des pénalités de retard ainsi que des pénalités pour absence aux réunions de chantier.
4) Commune : Avenant de prolongation pour motif d’intérêt général de la durée de la délégation de service public d’exploitation des jeux de Casino à Balaruc-Les-Bains.
5) Thermes : Construction du Nouvel Etablissement Thermal : demandes de subvention.
6) Commune : Modification des Commissions Municipales suite à la démission d’une conseillère municipale.
7) Commune : Projet du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation (PPRI) : avis.
8) Commune : Modification du tableau des effectifs suite à la modification du cadre d’emploi des techniciens.
9) Commune : Information de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
10) Commune : Information de modifications relatives à la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux à l’EPIC Office de Tourisme.
11) Commune : Renouvellement de convention avec l’Office Municipal des Sports et attribution de subvention.
12) Commune : Aménagement du Parc Charles De Gaulle demande de subvention.
13) Commune : Déclassement partiel RD 129 et RD2E 11.
14) Commune : Acquisition terrain : parcelles BD n°7 et 8 – lieu dit « les Arènes ».
15) Commune : Application du régime forestier – forêt communale de Balaruc-Les-Bains sise sur le territoire de la commune de Balaruc-Le-Vieux.
16) Commune : SA ELIT – Concession d’Aménagement Multi sites Entrée Nord Protocole d’accord relatif à la clôture des comptes de la convention publique d’aménagement.

Si vous souhaitez publier ici des informations sur les conseils municipaux d’autres communes de l’étang, n’hésitez pas à me contacter par mail.

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